Modele contrat de sous traitance btp simplifié 2017 word

Si vous choisissez d`embaucher un entrepreneur indépendant, demandez-leur de signer un contrat d`entrepreneur indépendant pour s`assurer que toutes les parties sont claires sur leurs responsabilités ainsi que les modalités et les conditions du contrat. Les conditions générales peuvent varier grandement d`un entrepreneur à l`entrepreneur. Envisagez d`embaucher un avocat pour réviser ou élaborer votre entente d`entrepreneur indépendant, en particulier en ce qui concerne les clauses restrictives. Si vous utilisez un modèle tel que l`exemple téléchargeable ci-dessous, examinez-le attentivement pour vous assurer que les ajouts ou modifications ne sont pas nécessaires. Le document ci-dessous est un exemple de modèle d`un contrat d`entrepreneur indépendant. Il est conçu pour les startups à télécharger et à utiliser. Les startups peuvent rationaliser le processus d`embauche avec un entrepreneur indépendant en utilisant un accord normalisé. En utilisant un modèle d`entente d`entrepreneur indépendant, vous vous assurez que tout le monde à votre startup qui fait partie du processus de recrutement utilise un document cohérent et juridiquement défendable. Lorsque vous embauchez des entrepreneurs indépendants, gardez à l`esprit qu`il y a des considérations particulières qui ne peuvent être omises de l`entente d`entrepreneur, comme les paiements qui remplacent l`embauche d`un employé permanent. Les exemples peuvent inclure un pourcentage convenu de salaire en lieu et place des prestations et de la paye de vacances, ou des dépenses spécifiques comme le voyage et les repas..

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